ASL "Le Dauphin"
Corbas (69)
Ce site a été créé le 23 octobre 2024 par les membres du Syndicat qui assurent bénévolement sa mise à jour. N'hésitez pas à nous faire part de toute erreur ou suggestion via notre page de contact.
L'agenda du bureau
- 21 avril 2026 : Réunion d'information (visioconférence) à La Pagode sur le projet de modification des STATUTS
- 24 fév. 2026 : Réunion de travail du Syndicat (mise au point projet cession)
- 17 fév. 2026 : Réunion avec Me Anne-Charlotte GOURSAUD-TREBOZ
- 4 déc. 2025 : RDV à la mairie au sujet d'une habitation du lotissement jugée insalubre
- 24 nov. 2025 : 1ère passation de suite des nouveaux membres du Syndicat
- 21 oct. 2025 : remise d'un courrier à la mairie au sujet d'une habitation du lotissement jugée insalubre
- 14 oct. 2025 : AG
- 02 oct. 2025 : visioconférence entre les membres du Syndicat et Me Anne-Charlotte GOURSAUD-TREBOZ + Me Marine ANDRE-COTTY
- 18 sept. 2025 : réunion des membres du Syndicat avant l'AG du 14 oct. 2025
- fin juin 2025 : RDV avec M. le Maire de Corbas (projet de cession, vitesse véhicules et entretien de certaines habitations)
- 12 déc. 2024 : distribution des courriers de relance concernant actes d'achat toujours non reçus
- 11 déc. 2024 : travail sur réécriture du cahier des charges et inventaire des parcelles du lotissement
- 9 déc. 2024 : porte à porte pour cotisations impayées
- 4 déc. 2024 : réparation de fortune sur clôture endommagée
- 3 déc. 2024 : réunion des membres du Syndicat à La Pagode
- 20 nov. 2024 : rendez-vous avec Me Milossi
Textes régissant les ASL
- Ordonnance du 1er juillet 2004 (n° 2004-632)
- Décret du 3 mai 2006 (n° 2006-504)
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